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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PHILDAR
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MODALITY
Marque expirée - Marque en non vigueur

MODALITY
PHILDAR, S.A.

Numéro de dépôt :
3687431
Date de dépôt :
29/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
29/10/2019
MODALITY de PHILDAR

Présentation de la marque MODALITY

Déposée le 29 octobre 2009 par la Société Anonyme (SA) PHILDAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « MODALITY »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PHILDAR domicilié(e) 15, Avenue André Diligent B.P. 619 - 59061 - ROUBAIX CEDEX 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 475 483 319 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Paul VIONNE, PHILDAR domicilié(e) 15, Avenue André Diligent B.P. 619 - 59061 - ROUBAIX CEDEX 1 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14 18 25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODALITY est expirée depuis le 29 octobre 2019.

PHILDAR a également déposé les autres marques suivantes : TRANSAT , YSATIS , HORIZONS , IRISE , BABY SOFT , TANGO , PAUL ET LOLA CREATIONS PHILDAR , RIVAGE , DYNASTIE , EXOTIC


PHILDAR, S.A. - 15, Avenue André Diligent B.P. 619 - 59061 - ROUBAIX CEDEX 1 - France - SIREN 475483319


Monsieur Paul VIONNE, PHILDAR - 15, Avenue André Diligent B.P. 619 - 59061 - ROUBAIX CEDEX 1 - France


Publication - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Enregistrement avec modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Inscription le 19 avril 2010 - Retrait partiel n°521941 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-04-19

Lunettes, y compris lunettes de soleil, de neige et de sports, étuis à lunettes, montures de lunettes, articles de lunetterie.

Bijouterie en métaux précieux et leurs alliages ou en plaqué ; horlogerie et instruments chronométriques ; porte-clefs de fantaisie.

Sacs à main, sacoches, cartables, sacs d'écoliers, valises, serviettes (maroquinerie), malles, mallettes, valises, trousses de voyage (maroquinerie), sacs de plage, sacs à provision, sacs de voyage, sacs à roulette, sacs à dos, sacs d'alpiniste, sacs de campeur, bourses, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, porte-chéquiers, porte-cartes (portefeuilles), porte-documents, étuis pour clefs (maroquinerie), porte-cartes (portefeuille), parapluies.

Vêtements (habillement) y compris foulards, sous-vêtements, chaussettes, bas, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie.

Services de vente au détail de lunettes, de bijoux, d'articles de maroquinerie, de vêtements, d'accessoires de mode à savoir ceintures, bijoux fantaisie, paréos, écharpes, étoles, broches, barrettes, chaussures, casquettes, chapeaux, bonnets, montres.