Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STRESS-CONTROL FLORESSANCE LES CONCENTRES DE NATURE
PHARMACONCEPT COMMUNICATION DEVELOPPEMENT (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3147850
Date de dépôt :
14/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/02/2012
STRESS-CONTROL FLORESSANCE LES CONCENTRES DE NATURE de PHARMACONCEPT COMMUNICATION DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque STRESS-CONTROL FLORESSANCE LES CONCENTRES DE NATURE

Déposée le 14 février 2002 par la Société Anonyme (SA) PHARMACONCEPT COMMUNICATION DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STRESS-CONTROL FLORESSANCE LES CONCENTRES DE NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-12 du 22 mars 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PHARMACONCEPT COMMUNICATION DEVELOPPEMENT domicilié(e) Avenue Paul Langevin,17180 PERIGNY - 17180 - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 957 529 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 152 avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque STRESS-CONTROL FLORESSANCE LES CONCENTRES DE NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3147850.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STRESS-CONTROL FLORESSANCE LES CONCENTRES DE NATURE est expirée depuis le 14 février 2012.

PHARMACONCEPT COMMUNICATION DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : DE NATURE A VOUS CHANGER LA VIE , LEGERETE DIVINE , SUCRE DE BAIN , COTE SUD , LES TRESORS DU LITTORAL , FLORESSANCE LES BIENFAITS NATURELS DES PLANTES THE VERT ACTIF MINCEUR INSTITUT VITAL , LES CAPITONS CAPITULENT , PHYCODRAINYL , LEA LAB , JARDIN BIO LOGIQUE COMMERCE EQUITABLE ET SOLIDAIRE


PHARMACONCEPT COMMUNICATION DEVELOPPEMENT (société anonyme) - Avenue Paul Langevin,17180 PERIGNY - 17180 - France - SIREN 409957529


PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - 152 avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-29

Publication - Publication le 22 mars 2002 au BOPI 2002-12

Inscription le 3 octobre 2011 - Changement de dénomination n°559084 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-10-03

Préparations thérapeutiques pour le bain à usage médical. Produits pharmaceutiques. Substances diététiques à usage médical, compléments nutritionnels à usage médical, préparations de vitamines, boissons diététiques à usage médical, tisanes, thé médicinal, produits contre les brûlures, fibres végétales comestibles (non-nutritives) , préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine, sucre à usage médical ; suppléments alimentaires minéraux. Farines lactées pour bébés ; lait malté à usage médical, lactose, ferments lactiques à usage pharmaceutique, lait albumineux. Produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; désinfectants (autres que les savons) , produits de désinfections à usage hygiénique ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; produits stérilisants pour sols. Viande, poissons, volaille et gibier, extraits de viande, charcuterie, conserves de poisson, de viande, jus de viande, plats préparés (ou cuisinés) à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier, de fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; compléments alimentaires (non à usage médical) à base de poissons, d'algues, de crustacés, de mollusques, de viandes, de fruits, de légumes conservés, séchés et cuits, d'oeufs ou de lait, boissons lactées (où le lait prédomine) , poudre de lait substances diététiques (non à usage médical) à base de poissons, d'algues, de crustacés, de mollusques, de viandes, de fruits, de légumes, d'oeufs ou de lait ; soupes, potages ; pollen préparé pour l'alimentation, protéines pour l'alimentation humaine. Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, petit-lait. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse ; poudre pour faire lever ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; pâtes alimentaires, compléments alimentaires d'origine végétale préparés pour la consommation humaine, céréales préparées pour la consommation humaine, levure, levure en comprimés (non à usage médical) , gelée royale pour alimentation humaine (non à usage médical) , aromates autres que les huiles essentielles, condiments, poivre, sel de cuisine ; pâte d'amandes ; biscottes, biscuits, flocons de céréales séchées ; infusions non médicinales, muesli, semoule, flans. Boissons à base de petit-lait ; Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits ; sirops ; Préparations pour faire des boissons, boissons isotoniques, boissons non alcooliques, jus de fruits, jus de légumes, cocktails sans alcool.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.