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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PHARMA REFERENCE
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PAT & CHIPS.FR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAT & CHIPS.FR
PHARMA REFERENCE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3325284
Date de dépôt :
16/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2014
PAT & CHIPS.FR de PHARMA REFERENCE

Présentation de la marque PAT & CHIPS.FR

Déposée le 16 novembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PHARMA REFERENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAT & CHIPS.FR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-53 du 31 décembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PHARMA REFERENCE domicilié(e) 42 avenue Gustave Flaubert,76000 ROUEN - 76000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 291 475 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CENTRE FIDUCIAIRE EUROPEEN Maître Jean-François GRASSET domicilié(e) 328 rue du Général de Gaulle, BP 39,76232 BOIS-GUILLAUME Cédex - 76232 - France.

La marque PAT & CHIPS.FR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3325284.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAT & CHIPS.FR est expirée depuis le 16 novembre 2014.

PHARMA REFERENCE a également déposé les autres marques suivantes : Pharma référence Magazine , PHARMARQUES , TOP REFERENCE , LA VIE DE L'ENSEIGNE.COM , LA VIE DE L'ENSEIGNE , PHARMACIENVIADYS.COM , ARMOIRE A PHARMACIE.FR , VIVAE SANTE.FR , L'ORDO CONSULT DU PHARMACIEN.COM , PHARMA REFERENCE MAGAZINE.FR


PHARMA REFERENCE Société par Actions Simplifiée - 42 avenue Gustave Flaubert,76000 ROUEN - 76000 - France - SIREN 381291475


CENTRE FIDUCIAIRE EUROPEEN Maître Jean-François GRASSET - 328 rue du Général de Gaulle, BP 39,76232 BOIS-GUILLAUME Cédex - 76232 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-20

Publication - Publication le 31 déc. 2004 au BOPI 2004-53

Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].