Déposée le 3 février 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « 2000 FEUILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-11 du 12 mars 1999.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PH domicilié(e) Bâtiment le Ronsard, 108 rue du Petit Leroy - 94550 - CHEVILLY LARUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 538 188 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NEXO ASSOCIATION D'AVOCATS, M. de CORBIERE Arnaud domicilié(e) 17 Rue de la Paix - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque 2000 FEUILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99772780.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PH, Société par actions simplifiée - Bâtiment le Ronsard, 108 rue du Petit Leroy - 94550 - CHEVILLY LARUE - France - SIREN 433538188
NEXO ASSOCIATION D'AVOCATS, M. de CORBIERE Arnaud - 17 Rue de la Paix - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France
Inscription le 11 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°457044 - Publication au BOPI 2007-07-11
Renouvellement sans limitation le 3 février 2009 n°2396927 - Publication au BOPI 2009-02-03
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-29
Publication - Publication le 12 mars 1999 au BOPI 1999-11
Inscription le 8 septembre 2017 - Concession de licence n°707768 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-09-08
Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2019 n°2704756 - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-01-29
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salade ; conserves de viande, poisson, légumes, fruits. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices ; glace à rafraîchir. Restauration (alimentation).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "2000 FEUILLES"