Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DISPRO
PGA MOTORS, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3740872
Date de dépôt :
25/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/05/2020
DISPRO de PGA MOTORS

Présentation de la marque DISPRO

Déposée le 25 mai 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PGA MOTORS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DISPRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-26 du 2 juillet 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PGA MOTORS domicilié(e) 39 AVENUE D'IENA - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 616 145 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP TEN FRANCE, domicilié(e) 23 rue Victor Grignard CS 61074 - 86061 - POITIERS Cedex 9 - France.

La marque DISPRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3740872.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DISPRO est expirée depuis le 25 mai 2020.

PGA MOTORS a également déposé les autres marques suivantes : AUTONATION , €COMALIN , CARSPHERE , AUTOTEL , BLITZ MOTORS , BAYERN MOTORS , EURO NEGOGE , PARIS ROYAL MOTORS P R M , SOCHAUX MOTORS , STUTTGART MOTORS


PGA MOTORS, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 39 AVENUE D'IENA - 75016 - PARIS - France - SIREN 348616145


SCP TEN FRANCE, - 23 rue Victor Grignard CS 61074 - 86061 - POITIERS Cedex 9 - France


Publication - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Enregistrement avec modification - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Inscription le 29 août 2019 - Changement de nom, de dénomination n°767327 - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-08-29

Inscription le 23 octobre 2020 - Modification d'un mandataire n°799066 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-10-23

Additifs chimiques pour carburants. ;

Peintures, peintures d'aluminium, peintures ignifuges ; diluants pour peintures, liants pour peintures ; enduits pour peintures ; pigments ; teintures ; laques, diluants pour laques ; produits anticorrosion ; produits antirouille, graisses contre la rouille, huiles contre la rouille ; couleurs pour apprêt, teintures pour apprêt ; revêtements de protection pour châssis de véhicules ; couleurs, agglutinants pour couleurs, diluants pour couleurs, épaississants pour couleurs, liants pour couleurs ; épaississants pour couleurs ; fixatifs, mastic ; produits contre la ternissure des métaux, produits pour la protection des métaux ; mordants ; vernis. ;

Abrasifs, papiers abrasifs, papier à polir, papier de verre ; air pressurisé, conservé en boîte, pour le nettoyage ; produits chimiques pour l'avivage des couleurs à usage domestique (blanchisserie), savons d'avivage des couleurs ; cirages ; produits pour la conservation du cuir ; décapants ; produits de dégraissage ; produits de nettoyage ; détergents pour le nettoyage ; liquides pour lave-glaces ; produits pour enlever la peinture, produits pour enlever les vernis. ;

Additifs non chimiques pour carburants ; agglomérants de poussière ; composition pour le balayage pour lier la poussière, produits pour le dépoussiérage ; bougies et mèches pour l'éclairage ; carburants, carburants gazéifiés, essences [carburants], gasoil, kérosène, pétrole brut ou raffiné ; cires à usage industriel ; combustibles et matières éclairantes ; gaz combustibles ; huiles et graisses industrielles, huiles de graissage, huiles pour la peinture, huiles pour moteurs ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; bois de feu, gaz d'éclairage. ;

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; cadenas. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; boîtes à outil vides en métal ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; boulons métalliques ; cabines métalliques pour la peinture au pistolet ; plaques d'immatriculation métalliques ; écussons métalliques pour véhicules. ;

Bougies d'allumage pour moteur à explosion ; bougies de réchauffage pour moteurs Diesel ; dispositifs d'allumage pour moteur à explosion ; dispositifs antipollution pour moteurs ; dynamos ; dynamos pour bicyclettes, courroies de dynamo ; machines pour l'assemblage de bicyclettes ; bielles de machines ou de moteurs ; roulements à billes ; bagues à billes pour roulements ; bobines pour machines ; carburateurs, alimentateurs pour carburateurs ; monte-charge, ponts de chargement ; compacteurs pour les détritus ; générateurs de courant ; courroies de dynamo, courroies de machines, courroies de ventilateurs pour moteurs, courroies pour moteurs ; culasses de moteurs ; cylindres de machines, cylindres de moteurs ; démarreurs pour moteurs ; pots d'échappements pour moteurs ; élévateurs ; filtres [parties de machines ou de moteurs] ; groupes électrogènes de secours ; injecteurs pour moteurs ; joints [parties de moteurs] ; appareils de lavage pour véhicules, lames de scies [parties de machines], appareils de nettoyage à haute pression ; mandrins [parties de machines] ; manifolds d'échappement pour moteurs ; magnétos d'allumage pour moteurs ; marteaux [parties de machines] ; marteaux pneumatiques ; pistons de moteurs, bagues de pistons, segments de pistons ; régulateurs de vitesse de machines et de moteurs ; silencieux pour moteurs ; moulins [machines] ; outils [parties de machines], outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement ; paliers pour arbres de transmission ; machines pour la peinture, pistolets pour la peinture ; commandes pneumatiques pour machines et moteurs ; transporteurs pneumatiques ; machines et appareils électriques à polir ; pistolets pour la peinture ; poinçons de poinçonneuses ; pompes [parties de moteurs], pompes à air, pompes à air comprimé, pompes de graissage, membranes de pompes ; pots d'échappement pour moteurs ; robinets [parties de machines ou de moteurs] ; rouages de machines ; scies [machines] ; soupapes [parties de machines] ; transmissions de machines, turbocompresseurs ; ventilateurs pour moteurs ; vérins [machines], volants de machines. ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; limes, maillets, mandrins [outils], marteaux [outils], masses, massettes, pistolets actionnés manuellement pour l'extrusion de mastics, molettes [outils], pistolets [outils], poinçons [outils], râpes, scies [outils], lames de scies [parties d'outils], serre-joints, spatules [outils], tarauds, tenailles, tournevis, vilebrequins, mèches [parties d'outils]. ;

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; accumulateurs électriques, accumulateurs électriques pour véhicules, appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; pèse-acide ; batteries d'allumage, batteries d'anodes, batteries électriques ; allume-cigares pour automobiles ; appareils et instruments de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours ; gabarits ; avertisseurs acoustiques, avertisseurs automatiques de perte de pression dans les pneumatiques, avertisseurs contre le vol ; installations électriques pour préserver du vol ; compte-tours, compteurs ; contrôleurs de vitesse pour véhicules, indicateurs de vitesse pour véhicules ; dispositifs d'équilibrage ; extincteurs ; fusibles ; gants pour la protection contre les accidents ; hauts parleurs ; appareils de radio pour véhicules ; indicateurs de pression, indicateurs de température, indicateurs de vitesse, indicateurs de niveau d'eau, indicateurs de niveau d'essence ; thermostats ; boites de jonction ; lecteurs de codes à barres, lecteurs de disques compacts, lecteurs de DVD ; masques de protection ; appareils de navigation par satellite, appareils de navigation pour véhicules ; enregistreurs kilométriques pour véhicules ; régulateurs de voltage pour véhicules ; nécessaire main libre pour téléphones ; appareils et instruments d'optique ; triangles de signalisation pour véhicules en panne ; pompes autorégulatrices de carburants. ;

Appareils d'éclairage pour véhicules ; ampoules d'éclairage, ampoules d'indication de direction pour véhicules, ampoules électriques, lampes d'éclairage ; plafonniers ; dispositifs anti-éblouissants pour véhicules ; feux pour automobiles, phares pour automobiles, réflecteurs pour véhicules ; feux pour bicyclettes ; appareils de chauffage ; installations de chauffage pour véhicules ; dispositifs chauffants antibuée pour véhicules, dispositifs chauffants antigivre pour véhicules, dégivreurs pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules, installations de conditionnement d'air pour véhicules ; installations de ventilation pour véhicules. ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Chambres à air pour pneumatiques ; amortisseurs pour véhicules ; dispositifs anti-éblouissants pour véhicules ; antivols pour véhicules ; appuie-tête pour siège de véhicules ; arbres de transmission pour véhicules terrestres, mécanismes de transmission pour véhicules ; attelages de remorque pour véhicules ; automobiles ; amortisseurs pour automobiles ; capots pour automobiles ; carrosseries pour automobiles ; chaînes pour automobiles ; châssis pour automobiles ; pare-chocs pour automobiles ; stores pare-soleil pour automobiles ; avertisseurs contre le vol de véhicules ; avertisseurs de marche arrière pour véhicules ; avertisseurs sonores pour véhicules ; porte-bagages pour véhicules ; bandes de roulement pour le rechapage de véhicules ; barres de torsion pour véhicules ; béquilles et chaines de cycles ; bicyclettes ; avertisseurs sonores et bandages pour bicyclettes, chambres à air et filets pour bicyclettes, garde-boue pour bicyclettes ; béquilles et freins de bicyclette ; guidons et jantes de bicyclette ; pédales et pneumatiques de bicyclettes ; pompes et rayons de bicyclette, selles et sonnettes de bicyclettes ; cadres de bicyclettes ; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres ; bouchons pour réservoirs à essence de véhicules ; pare-boue ; pare-brise ; capotes de véhicules ; capots de moteurs pour véhicules ; carrosseries ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; chaînes antidérapantes ; chaînes de commande pour véhicules terrestres ; chaînes motrices pour véhicules terrestres ; chambres à air pour pneumatiques ; chariots de manutention ; chariots élévateurs ; châssis de véhicules ; circuits hydrauliques pour véhicules ; clous pour pneumatiques ; convertisseurs de couple pour véhicules terrestres ; cornets avertisseurs pour véhicules ; coussins d'air gonflants ; diables ; véhicules électriques ; chariots-élévateurs, hayons élévateurs ; embrayages pour véhicules terrestres ; sièges de sécurité pour enfants pour véhicules ; enjoliveurs ; essieux ; essuie-glaces ; filets porte-bagages pour véhicules ; freins de véhicules, garnitures de freins pour véhicules ; garnitures intérieures de véhicules ; essuie-glace ; harnais de sécurité pour sièges de véhicules ; housses de véhicules, housses de selles pour bicyclettes, housses pour sièges de véhicules, housses de volants de véhicules ; indicateurs de direction pour véhicules et bicyclettes ; jantes de roues de véhicules ; moteurs pour véhicules terrestres ; pneumatiques ; pompes à air ; porte-bagages pour véhicules ; portes de véhicules ; remorques, attelages de remorques pour véhicules ; rétroviseurs ; roues de véhicules, jantes de roues de véhicules, moyeux de roues de véhicules, rayons de roues de véhicules, roues libres pour véhicules terrestres ; trousses pour la réparation des chambres à air ; vitres de véhicules ; volants pour véhicules. ;

Matières d'emballage ou d'embourrage en caoutchouc ou en matières plastiques ; latex ; gommes pour le rechapage des pneumatiques ; garnitures d'embrayages, garnitures de freins ; feuilles teintées anti éblouissantes pour vitres ; joints, joints de cylindres ; tuyaux flexibles non métalliques, tuyaux de raccordement pour radiateurs de véhicules ; tampons amortisseurs en caoutchouc. ;

Boîtes à gants en bois ou en matière plastiques ; caisse en bois ou en matières plastiques ; cartes-clefs en matière plastique ; casiers en matière plastique ; cintres pour vêtements ; coussins ; crochets de portemanteaux non métalliques, écaille et succédanés de l'écaille ; glaces ; plaques d'immatriculation non métalliques ; porte-livres, porte-revues ; garnitures de portes non métalliques ; tableaux de bord, tableaux de bord en ronce de noyer ou en matière plastique. ;

Peaux chamoisées pour le nettoyage ; peaux de daim pour le nettoyage ; vaporisateurs à parfum, pulvérisateurs de parfum ; verre pour vitres de véhicule. ;

Tapis, tapis pour automobiles, paillassons, nattes, linoléum, revêtements de sols et autres revêtements de planchers automobiles ; carpettes. ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Traitement administratif de commandes d'achats. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Promotion des ventes ; conseils en organisation et direction des affaires. Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. ;

Entretien et réparation de véhicules automobiles ; lavage de véhicules ; nettoyage de véhicules ; polissage de véhicules ; traitement contre la rouille pour véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules [réparation]. Désinfection. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Graissage de véhicules. Informations en matière de réparation automobile. ;

Transport ; assistance en cas de pannes de véhicules [remorquage] ; remorquage ; emballage et entreposage de marchandises, conditionnement et empaquetage de produits et de marchandises ; dépôt de marchandises ; distribution de marchandises ; livraison de marchandises ; déchargement de marchandises ; organisation de transports ; informations en matière de transport. Distribution de journaux. Location d'entrepôts. Location de véhicules.