Marque expirée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
PGA DOMAINES SCEA

Numéro de dépôt :
1351825
Date de dépôt :
21/04/1986
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/04/2016
Marque figurative de PGA DOMAINES

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 21 avril 1986 par PGA DOMAINESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative

Le déposant est PGA DOMAINESTODO domicilié(e) Domaine de Beaulieu,13840 ROGNES (dossier no 2313809) - 13840 - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 762 355 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN Iannis ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis, BP 2224,13207 MARSEILLE CEDEX 1 (dossier no 2313809) - 13207 - France.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 21 avril 2016.

PGA DOMAINES a également déposé les autres marques suivantes : CEP DE PROVENCE , BEAULIEU'S BASALTE , CHÂTEAU DES GAVELLES , DOMAINE ROBERT , LA CAVE AIXOISE , SOLLIANCE , VILLA B , SEIGNEURIE DE BEAULIEU , Les Gavelles , BEAULIEU'S BASALTE


PGA DOMAINES SCEA - Domaine de Beaulieu,13840 ROGNES (dossier no 2313809) - 13840 - France - SIREN 782762355


CABINET ROMAN Iannis ROMAN - 35, rue Paradis, BP 2224,13207 MARSEILLE CEDEX 1 (dossier no 2313809) - 13207 - France


Renouvellement sans limitation le 26 avril 2006 n°2313809 - Publication au BOPI 2006-04-26

Renouvellement sans limitation n°2067634 - Publication au BOPI 1996-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-40

Vins et spiritueux.