Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CEP DE PROVENCE
PGA DOMAINES (S.C.E.A)

Numéro de dépôt :
3306754
Date de dépôt :
03/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
03/08/2014
CEP DE PROVENCE de PGA DOMAINES

Présentation de la marque CEP DE PROVENCE

Déposée le 3 août 2004 par PGA DOMAINESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « CEP DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-37 du 10 septembre 2004.

Le déposant est PGA DOMAINESTODO domicilié(e) Domaine de Beaulieu,13840 ROGNES - 13840 - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 762 355 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN domicilié(e) 35 Rue Paradis, BP 2224,13207 MARSEILLE CEDEX 01 - 13207 - France.

La marque CEP DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3306754.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CEP DE PROVENCE est expirée depuis le 3 août 2014.

PGA DOMAINES a également déposé les autres marques suivantes : BEAULIEU'S BASALTE , CHÂTEAU DES GAVELLES , DOMAINE ROBERT , LA CAVE AIXOISE , SOLLIANCE , VILLA B , SEIGNEURIE DE BEAULIEU , Les Gavelles , BEAULIEU'S BASALTE , Aix en Provence


PGA DOMAINES (S.C.E.A) - Domaine de Beaulieu,13840 ROGNES - 13840 - France - SIREN 782762355


CABINET ROMAN - 35 Rue Paradis, BP 2224,13207 MARSEILLE CEDEX 01 - 13207 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-01

Publication - Publication le 10 sept. 2004 au BOPI 2004-37

Vin d'appellation d'origine côtes de provence.