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Marques déposées par la société PGA DOMAINES
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Aix en Provence
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Aix en Provence
PGA DOMAINES, Société Civile d'Exploitation Agricole

Numéro de dépôt :
3982391
Date de dépôt :
11/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
11/02/2023
Aix en Provence de PGA DOMAINES

Présentation de la marque Aix en Provence

Déposée le 11 février 2013 par la société PGA DOMAINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Aix en Provence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Le déposant est la société PGA DOMAINES domicilié(e) 39 Avenue Iéna - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 762 355 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA PGA DOMAINES domicilié(e) CD14C Domaine de Beaulieu - 13840 - ROGNES - France.

La marque Aix en Provence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3982391.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Aix en Provence est expirée depuis le 11 février 2023.

PGA DOMAINES a également déposé les autres marques suivantes : CEP DE PROVENCE , BEAULIEU'S BASALTE , CHÂTEAU DES GAVELLES , DOMAINE ROBERT , LA CAVE AIXOISE , SOLLIANCE , VILLA B , SEIGNEURIE DE BEAULIEU , Les Gavelles , BEAULIEU'S BASALTE


PGA DOMAINES, Société Civile d'Exploitation Agricole - 39 Avenue Iéna - 75016 - PARIS - France - SIREN 782762355


SCEA PGA DOMAINES - CD14C Domaine de Beaulieu - 13840 - ROGNES - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Enregistrement avec modification - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Huiles bénéficiant de l'appellation d'origine protégée “ Huile d'olive d'Aix en Provence ” ;

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine protégée “ Coteaux d'Aix en Provence ” ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services hôteliers.