Marque enregistrée - Marque en non vigueur

3615 VETONEWS.
PEZOT Fabrice

Numéro de dépôt :
92421163
Date de dépôt :
25/05/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/05/2002

Présentation de la marque 3615 VETONEWS.

Déposée le 25 mai 1992 par PEZOT Fabrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « 3615 VETONEWS. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-23 du 17 juillet 1992.

Le déposant est PEZOT Fabrice, domicilié(e) 28 Rue J.S. Bach Les Hauts de l'Etang, 38090 VILLEFONTAINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PEZOT Fabrice - France.

La marque 3615 VETONEWS. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92421163.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 3615 VETONEWS. est expirée depuis le 25 mai 2002.


PEZOT Fabrice - 28 Rue J.S. Bach Les Hauts de l'Etang, 38090 VILLEFONTAINE - France


PEZOT Fabrice - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-41

Publication - Publication le 17 juil. 1992 au BOPI 1992-23

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