Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PETROSYSTEME
PETROSYSTEME Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95567931
Date de dépôt :
11/04/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/04/2015

Présentation de la marque PETROSYSTEME

Déposée le 11 avril 1995 par la Société Anonyme (SA) PETROSYSTEME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PETROSYSTEME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-21 du 26 mai 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PETROSYSTEME domicilié(e) Zone Industrielle de l'Abbaye,38780 PONT EVEQUE (dossier no 2284190) - 38780 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 796 567 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2284190) - 69006 - France.

La marque PETROSYSTEME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95567931.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PETROSYSTEME est expirée depuis le 11 avril 2015.

PETROSYSTEME a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)


PETROSYSTEME Société Anonyme - Zone Industrielle de l'Abbaye,38780 PONT EVEQUE (dossier no 2284190) - 38780 - France - SIREN 388796567


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2284190) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 15 mars 2005 n°2284190 - Publication au BOPI 2005-03-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-38

Publication - Publication le 26 mai 1995 au BOPI 1995-21

Services d'installation, de construction et de maintenance de stations-services, services de travaux de plomberie, tuyauterie industrielle et pétrolière, chaudronnerie, zingerie, services d'installation et de réparation électrique