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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PETROSYSTEME
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
PETROSYSTEME Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95567933
Date de dépôt :
11/04/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/04/2015

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 11 avril 1995 par la Société Anonyme (SA) PETROSYSTEME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-21 du 26 mai 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PETROSYSTEME domicilié(e) Zone Industrielle de l'Abbaye,38780 PONT EVEQUE (dossier no 2284191) - 38780 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 796 567 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2284191) - 69006 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95567933.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 11 avril 2015.

PETROSYSTEME a également déposé les autres marques suivantes : PETROSYSTEME


PETROSYSTEME Société Anonyme - Zone Industrielle de l'Abbaye,38780 PONT EVEQUE (dossier no 2284191) - 38780 - France - SIREN 388796567


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2284191) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 15 mars 2005 n°2284191 - Publication au BOPI 2005-03-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-38

Publication - Publication le 26 mai 1995 au BOPI 1995-21

Services d'installation, de construction et de maintenance de stations-services, services de travaux de plomberie, tuyauterie industrielle et pétrolière, chaudronnerie, zingerie, services d'installation et de réparation électrique