Déposée le 25 septembre 2003 par la société PETREQUIN BRIGITTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « TERRE & MER HABITAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-44 du 31 octobre 2003.
Le déposant est la société PETREQUIN BRIGITTE domicilié(e) QUARTIER POMS,40160 PARENTIS en BORN - 40160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 626 163 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PÉTREQUIN BRIGITTE domicilié(e) QUARTIER POMS,40160 PARENTIS en BORN - 40160 - France.
La marque TERRE & MER HABITAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3247537.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE & MER HABITAT est expirée depuis le 25 septembre 2013.
PETREQUIN BRIGITTE - QUARTIER POMS,40160 PARENTIS en BORN - 40160 - France - SIREN 328626163
PÉTREQUIN BRIGITTE - QUARTIER POMS,40160 PARENTIS en BORN - 40160 - France
Inscription le 12 août 2004 - retrait partiel n°397583 - Publication au BOPI 2004-08-12
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-42
Publication - Publication le 31 oct. 2003 au BOPI 2003-44
Produits de l'imprimerie. Affiches. Livres. Journaux. Prospectus. Brochures. Tous ces produits liés au domaine de l'immobilier. Publicité, gestion des affaires commerciales. Diffusion de matériel publicitaire. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Publication de textes publicitaires dans le domaine de l'immobilier. Location d'espaces publicitaires. Estimations immobilières. Affaires immobilières. Agence immobilière. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Agence de presse ou d'informations. Services de messagerie électronique. Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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