Marque enregistrée - Marque en non vigueur

H. PETITJEAN CIE HPC
PETITJEAN S.A.

Numéro de dépôt :
1634882
Date de dépôt :
18/12/1990
Lieu de dépôt :
REIMS
Date d'expiration :
18/12/2000
H. PETITJEAN CIE HPC de PETITJEAN

Présentation de la marque H. PETITJEAN CIE HPC

Déposée le 18 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) PETITJEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (REIMS), la marque française « H. PETITJEAN CIE HPC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PETITJEAN domicilié(e) 4 Place Barancourt, 51150 AMBONNAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SABINE BOURIN - France.

La marque H. PETITJEAN CIE HPC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1634882.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H. PETITJEAN CIE HPC est expirée depuis le 18 décembre 2000.

PETITJEAN a également déposé les autres marques suivantes : UNIONMETAL , SECURIMAT , P , PROVITECH , SIRAC , NATAGNE , CILCE , Enquête Théâtrale Interactive , Brico.fr , HIKARI


PETITJEAN S.A. - 4 Place Barancourt, 51150 AMBONNAY - France


SABINE BOURIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-22

Vins de provenance franÇaise à savoir CHAMPAGNE