Déposée le 19 février 1985 par la Société Anonyme (SA) PETITJEAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « EUROMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PETITJEAN domicilié(e) 52-72, avenue du Maréchal Leclerc, 10120 St ANDRE LES VERGERS (dossier no 2044230) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Claude BOIVIN domicilié(e) (dossier no 2044230) - France.
La marque EUROMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1299649.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PETITJEAN S.A. Société Anonyme - 52-72, avenue du Maréchal Leclerc, 10120 St ANDRE LES VERGERS (dossier no 2044230) - France
Claude BOIVIN - (dossier no 2044230) - France
Renouvellement sans limitation le 13 février 1995 n°2044230 - Publication au BOPI 1995-02-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-30
Inscription le 7 février 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°59954 - Publication au BOPI 1992-02-07
Inscription le 7 février 1992 - Transmission de propriété n°59953 - Publication au BOPI 1992-02-07
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;minerais. Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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