Marque enregistrée - Marque en non vigueur

entre ciel et terre
PETITJEAN SA

Numéro de dépôt :
99802235
Date de dépôt :
09/07/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
09/07/2009

Présentation de la marque entre ciel et terre

Déposée le 9 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) PETITJEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « entre ciel et terre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-33 du 13 août 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PETITJEAN domicilié(e) 52 Av. du Maréchal Leclerc, BP 10, 10121 Saint André les Verges cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 851 026 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christophe Govy Sté Petitjean - France.

La marque entre ciel et terre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99802235.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque entre ciel et terre est expirée depuis le 9 juillet 2009.

PETITJEAN a également déposé les autres marques suivantes : UNIONMETAL , SECURIMAT , P , PROVITECH , SIRAC , NATAGNE , CILCE , Enquête Théâtrale Interactive , Brico.fr , HIKARI


PETITJEAN SA - 52 Av. du Maréchal Leclerc, BP 10, 10121 Saint André les Verges cedex - France - SIREN 378851026


Christophe Govy Sté Petitjean - France


Inscription le 31 août 2005 - Transmission totale de propriété n°417347 - Publication au BOPI 2005-08-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-51

Publication - Publication le 13 août 1999 au BOPI 1999-33

Métaux communs et leurs alliages : matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques, matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts, miserais mâts en acier ; colonnes métalliques mâts et poteaux métalliques ; poteaux télégraphiques métalliques poteaux d'éclairage public métallique. Appareils d'éclairage ; du chauffage de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage ; de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.