Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU ANASTASIE
Numéro de dépôt :
1532284
Date de dépôt :
09/05/1989
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
09/05/1999
Présentation de la marque CHATEAU ANASTASIE
Déposée le 9 mai 1989 par PETIT Jean Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « CHATEAU ANASTASIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU ANASTASIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1532284.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU ANASTASIE est expirée depuis le 9 mai 1999.
PETIT Jean Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-46