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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PETERS SURGICAL
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TWINSOFT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TWINSOFT
PETERS SURGICAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3688178
Date de dépôt :
30/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/10/2029
TWINSOFT de PETERS SURGICAL

Présentation de la marque TWINSOFT

Déposée le 30 octobre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PETERS SURGICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TWINSOFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-50 du 11 décembre 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PETERS SURGICAL domicilié(e) 42 rue Benoît Frachon - 93000 - BOBIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 018 477 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BOY Delphine domicilié(e) 20 Rue DE CHAZELLES - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque TWINSOFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3688178.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TWINSOFT arrivera à expiration en date du 30 octobre 2029.

PETERS SURGICAL a également déposé les autres marques suivantes : VERCATH , CARDIONYL , STOPAIR , OBSTIME , MONOTIME , ONEPAK , COROPAK , ECOVIDE , REDONKIT , NEO-LAC


PETERS SURGICAL, Société par actions simplifiée - 42 rue Benoît Frachon - 93000 - BOBIGNY - France - SIREN 444018477


REGIMBEAU, Mme BOY Delphine - 20 Rue DE CHAZELLES - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Enregistrement sans modification - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2019 n°2729529 - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2019-10-29

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.