Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PETERS SURGICAL
/
TUBIVAC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TUBIVAC
PETERS SURGICAL S.A.S.

Numéro de dépôt :
95581694
Date de dépôt :
20/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/07/2015

Présentation de la marque TUBIVAC

Déposée le 20 juillet 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PETERS SURGICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TUBIVAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-35 du 1 septembre 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PETERS SURGICAL domicilié(e) 42 rue Benoît Frachon,93013 BOBIGNY (dossier no 2292282) - 93013 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 018 477 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PETERS SURGICAL domicilié(e) Z.I. Les vignes, 42 rue Benoît Frachon,93013 BOBIGNY CEDEX (dossier no 2292282) - 93013 - France.

La marque TUBIVAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95581694.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TUBIVAC est expirée depuis le 20 juillet 2015.

PETERS SURGICAL a également déposé les autres marques suivantes : VERCATH , CARDIONYL , STOPAIR , OBSTIME , MONOTIME , ONEPAK , COROPAK , ECOVIDE , REDONKIT , NEO-LAC


PETERS SURGICAL S.A.S. - 42 rue Benoît Frachon,93013 BOBIGNY (dossier no 2292282) - 93013 - France - SIREN 444018477


PETERS SURGICAL - Z.I. Les vignes, 42 rue Benoît Frachon,93013 BOBIGNY CEDEX (dossier no 2292282) - 93013 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-01

Inscription le 7 juillet 2003 - Transmission totale de propriété n°373689 - Publication au BOPI 2003-07-07

Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2005 n°2292282 - Publication au BOPI 2005-07-01

Publication - Publication le 1 sept. 1995 au BOPI 1995-35

Tubulure pour drains de Redon avec perforations