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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PETERS SURGICAL
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PETERS SURGICAL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PETERS SURGICAL
PETERS SURGICAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3310918
Date de dépôt :
31/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/08/2024
PETERS SURGICAL de PETERS SURGICAL

Présentation de la marque PETERS SURGICAL

Déposée le 31 août 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PETERS SURGICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PETERS SURGICAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-41 du 8 octobre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PETERS SURGICAL domicilié(e) Zone Industrielle des Vignes, 42 rue Benoit Frachon - 93000 - BOBIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 018 477 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BOY Delphine domicilié(e) 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque PETERS SURGICAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3310918.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PETERS SURGICAL arrivera à expiration en date du 31 août 2024.

PETERS SURGICAL a également déposé les autres marques suivantes : VERCATH , CARDIONYL , STOPAIR , OBSTIME , MONOTIME , ONEPAK , COROPAK , ECOVIDE , REDONKIT , NEO-LAC


PETERS SURGICAL, Société par actions simplifiée - Zone Industrielle des Vignes, 42 rue Benoit Frachon - 93000 - BOBIGNY - France - SIREN 444018477


REGIMBEAU, Mme BOY Delphine - 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-05

Publication - Publication le 8 oct. 2004 au BOPI 2004-41

Inscription le 25 juin 2014 - Rectification d'erreur matérielle n°626108 - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-06-25

Renouvellement sans limitation le 19 août 2014 n°2565326 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-08-19

Produits pharmaceutiques et vétérinaires. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.