Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

MOTIN
PETERS SURGICAL S.A.S

Numéro de dépôt :
3248516
Date de dépôt :
26/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
MOTIN de PETERS SURGICAL

Présentation de la marque MOTIN

Déposée le 26 septembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PETERS SURGICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOTIN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PETERS SURGICAL domicilié(e) Z.I. LES VIGNES, 42, rue Benoît Frachon,93013 BOBIGNY - 93013 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PETERS SURGICAL domicilié(e) Z.I. LES VIGNES, 42, rue Benoît Frachon,93013 BOBIGNY CEDEX - 93013 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 21 ans, la marque MOTIN est expirée depuis le 26 septembre 2013.

PETERS SURGICAL a également déposé les autres marques suivantes : VERCATH , CARDIONYL , STOPAIR , OBSTIME , MONOTIME , ONEPAK , COROPAK , ECOVIDE , REDONKIT , NEO-LAC


PETERS SURGICAL S.A.S - Z.I. LES VIGNES, 42, rue Benoît Frachon,93013 BOBIGNY - 93013 - France


PETERS SURGICAL - Z.I. LES VIGNES, 42, rue Benoît Frachon,93013 BOBIGNY CEDEX - 93013 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-10

Publication - Publication le 7 nov. 2003 au BOPI 2003-45

Inscription le 10 août 2011 - Renonciation totale n°555572 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-08-10

Appareils et instruments médicaux et chirurgicaux, notamment sondes, drains et cathéters.