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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PETERS SURGICAL
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HELIPATCH
Marque renouvelée - Marque en vigueur

HELIPATCH
PETERS SURGICAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3412015
Date de dépôt :
20/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/02/2026
HELIPATCH de PETERS SURGICAL

Présentation de la marque HELIPATCH

Déposée le 20 février 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PETERS SURGICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HELIPATCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-13 du 31 mars 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PETERS SURGICAL domicilié(e) Zone Industrielle des Vignes, 42 rue Benoît Frachon - 93000 - BOBIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 018 477 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Regimbeau, Mme BOY Delphine domicilié(e) 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS Cedex 17 - France.

La marque HELIPATCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3412015.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HELIPATCH arrivera à expiration en date du 20 février 2026.

PETERS SURGICAL a également déposé les autres marques suivantes : VERCATH , CARDIONYL , STOPAIR , OBSTIME , MONOTIME , ONEPAK , COROPAK , ECOVIDE , REDONKIT , NEO-LAC


PETERS SURGICAL, Société par actions simplifiée - Zone Industrielle des Vignes, 42 rue Benoît Frachon - 93000 - BOBIGNY - France - SIREN 444018477


Regimbeau, Mme BOY Delphine - 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS Cedex 17 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-30

Publication - Publication le 31 mars 2006 au BOPI 2006-13

Inscription le 5 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°619740 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-03-05

Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2015 n°2604729 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2015-12-17

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; prothèses ; implants artificiels ;