Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ERCEMECHE
PETERS SURGICAL, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3130213
Date de dépôt :
08/11/2001
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/11/2021
ERCEMECHE de PETERS SURGICAL

Présentation de la marque ERCEMECHE

Déposée le 8 novembre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PETERS SURGICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ERCEMECHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-50 du 14 décembre 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PETERS SURGICAL domicilié(e) Zone Industrielle des vignes, 42, rue Benoît Frachon - 93000 - BOBIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 018 477 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque ERCEMECHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3130213.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ERCEMECHE est expirée depuis le 8 novembre 2021.

PETERS SURGICAL a également déposé les autres marques suivantes : VERCATH , CARDIONYL , STOPAIR , OBSTIME , MONOTIME , ONEPAK , COROPAK , ECOVIDE , REDONKIT , NEO-LAC


PETERS SURGICAL, société par actions simplifiée - Zone Industrielle des vignes, 42, rue Benoît Frachon - 93000 - BOBIGNY - France - SIREN 444018477


Cabinet REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Inscription le 10 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°431612 - Publication au BOPI 2006-04-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-15

Publication - Publication le 14 déc. 2001 au BOPI 2001-50

Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2011 n°2484785 - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2011-11-22

Dispositif médical stérile ou non stérile constitué d'une bande de gaze ou de coton non tissé ou de tout autre matériau absorbant, enduit ou non d'une substance lui conférant des propriétés particulières, et favorisant notamment la cicatrisation, le drainage, l'hémostase ou l'absorption des exsudats ou des sérosités.