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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PETERS SURGICAL
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ERCELACS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ERCELACS
PETERS SURGICAL, SAS, Z.I. Les Vignes

Numéro de dépôt :
3830088
Date de dépôt :
10/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/05/2021
ERCELACS de PETERS SURGICAL

Présentation de la marque ERCELACS

Déposée par voie électronique le 10 mai 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PETERS SURGICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ERCELACS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-22 du 3 juin 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PETERS SURGICAL domicilié(e) 42 rue Benoit Frachon - 93000 - Bobigny - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Caroline CAMEDDA, PETERS SURGICAL, Z.I. Les vignes domicilié(e) 42 rue Benoit Frachon - 93013 - Bobigny Cedex - France.

La marque ERCELACS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3830088.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ERCELACS est expirée depuis le 10 mai 2021.

PETERS SURGICAL a également déposé les autres marques suivantes : VERCATH , CARDIONYL , STOPAIR , OBSTIME , MONOTIME , ONEPAK , COROPAK , ECOVIDE , REDONKIT , NEO-LAC


PETERS SURGICAL, SAS, Z.I. Les Vignes - 42 rue Benoit Frachon - 93000 - Bobigny - France


Caroline CAMEDDA, PETERS SURGICAL, Z.I. Les vignes - 42 rue Benoit Frachon - 93013 - Bobigny Cedex - France


Publication - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Enregistrement sans modification - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.