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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PETERS SURGICAL
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ERCELACS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ERCELACS
PETERS SURGICAL, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3130214
Date de dépôt :
08/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/11/2021
ERCELACS de PETERS SURGICAL

Présentation de la marque ERCELACS

Déposée le 8 novembre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PETERS SURGICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ERCELACS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-50 du 14 décembre 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PETERS SURGICAL domicilié(e) Zone Industrielle des vignes, 42, rue Benoît Frachon - 93000 - BOBIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 018 477 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque ERCELACS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3130214.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ERCELACS est expirée depuis le 8 novembre 2021.

PETERS SURGICAL a également déposé les autres marques suivantes : VERCATH , CARDIONYL , STOPAIR , OBSTIME , MONOTIME , ONEPAK , COROPAK , ECOVIDE , REDONKIT , NEO-LAC


PETERS SURGICAL, société par actions simplifiée - Zone Industrielle des vignes, 42, rue Benoît Frachon - 93000 - BOBIGNY - France - SIREN 444018477


Cabinet REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Inscription le 10 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°431612 - Publication au BOPI 2006-04-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-15

Publication - Publication le 14 déc. 2001 au BOPI 2001-50

Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2011 n°2484786 - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2011-11-22

Dispositif chirurgical constitué d'un jonc ou d'un ruban tressé, tissé ou non tissé en fil de polyamide ou de tout autre matériau, à usage d'aide opératoire pour la différenciation physique des vaisseaux, nerfs ou canaux efférents ou afférents d'organes.