Marque enregistrée - Marque en non vigueur
GAITE DE SAVOIE
Numéro de dépôt :
1145835
Date de dépôt :
18/07/1980
Lieu de dépôt :
CHAMBERY
Présentation de la marque GAITE DE SAVOIE
Déposée le 18 juillet 1980 par PERRIER JEAN VICTOR EMILE 73800 LES MARCHES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « GAITE DE SAVOIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque GAITE DE SAVOIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1145835.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque GAITE DE SAVOIE est expirée depuis le 18 juillet 1990.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-01