Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
GIE PERFORMANCES Groupement d'Intérêt Economique

Numéro de dépôt :
3339344
Date de dépôt :
07/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
07/02/2015
Marque figurative, tridimensionnelle de PERFORMANCES

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 7 février 2005 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) PERFORMANCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-11 du 18 mars 2005.

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) PERFORMANCES domicilié(e) 14 rue du Lieutel,78490 BOISSY SANS AVOIR - 78490 - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 990 726 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON domicilié(e) 4 rue Bernard Guillemot,29337 QUIMPER CEDEX - 29337 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3339344.

C'est une marque figurative, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 20 29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 7 février 2015.

PERFORMANCES a également déposé les autres marques suivantes : SEPTENTRION , LES MOMENTS EN OR , PERFORMANCES HUMAINES DE TECHNIQUES LA REVUE DU FACTEURHUMAIN DANS L'ENTREPRISE , RFM le meilleur de la musique , LE MEILLEUR DES VOIX , LE MEILLEUR JEU , LES FACE A FACE RFM , PERFORMANCES MICRO INFORMATIQUE , TOUT L'OR DE LA MUSIQUE , ONLY COLLECTOR


GIE PERFORMANCES Groupement d'Intérêt Economique - 14 rue du Lieutel,78490 BOISSY SANS AVOIR - 78490 - France - SIREN 351990726


Cabinet Michel POUPON - 4 rue Bernard Guillemot,29337 QUIMPER CEDEX - 29337 - France


Inscription le 25 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°485660 - Publication au BOPI 2008-11-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-32

Publication - Publication le 18 mars 2005 au BOPI 2005-11

Matières d'emballage en caoutchouc ou en matières plastiques ; produits en matières plastiques mi-ouvrées. Récipients en matière plastique pour produits alimentaires. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; pâtés de foie ; pâtés de campagne ; gelées de viande ; terrines ; rillettes ; produits à tartiner à base de viande.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.