Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PARC D'ACTIVITES DU SUD
M. PEREZ PIERRE

Numéro de dépôt :
3954487
Date de dépôt :
18/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
18/10/2022
PARC D\'ACTIVITES DU SUD de PEREZ PIERRE

Présentation de la marque PARC D'ACTIVITES DU SUD

Déposée le 18 octobre 2012 par monsieur PEREZ PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « PARC D'ACTIVITES DU SUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-45 du 9 novembre 2012.

Le déposant est monsieur PEREZ PIERRE domicilié(e) 36 AVENUE DE BORDE HAUTE - 31750 - ESCALQUENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PEREZ PIERRE domicilié(e) 36 AVENUE DE BORDE HAUTE - 31750 - ESCALQUENS - France.

La marque PARC D'ACTIVITES DU SUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3954487.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARC D'ACTIVITES DU SUD est expirée depuis le 18 octobre 2022.

PEREZ PIERRE a également déposé les autres marques suivantes : Relais Clim , Ô'Point votre mécanicien


M. PEREZ PIERRE - 36 AVENUE DE BORDE HAUTE - 31750 - ESCALQUENS - France


M. PEREZ PIERRE - 36 AVENUE DE BORDE HAUTE - 31750 - ESCALQUENS - France


Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Enregistrement sans modification - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.