Déposée le 22 octobre 2002 par PERCHE Pierre-Yves
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE),
la marque française « AstraCell » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-48 du 29 novembre 2002.
Le déposant est PERCHE Pierre-Yves, domicilié(e) 14 rue des 400 couverts, ,38000 Grenoble - 38000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre-Yves PERCHE domicilié(e) 14, rue des 400 couverts,38000 Grenoble - 38000 - France.
La marque AstraCell a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3190104.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AstraCell est expirée depuis le 22 octobre 2012.
PERCHE Pierre-Yves a également déposé les autres marques suivantes : CreaCell , CreaCell
PERCHE Pierre-Yves - 14 rue des 400 couverts, ,38000 Grenoble - 38000 - France
Monsieur Pierre-Yves PERCHE - 14, rue des 400 couverts,38000 Grenoble - 38000 - France
Inscription le 11 août 2003 - Rejet partiel n°375427 - Publication au BOPI 2003-08-11
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-28
Publication - Publication le 29 nov. 2002 au BOPI 2002-48
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparation pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Evaluations, estimations, recherches et rapports dans les domaines scientifique et technologique à savoir expertises (travaux) d'ingénieurs et techniciens ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Elaboration (conception) de logiciels. Programmation pour ordinateur. Création et entretien de sites Web pour des tiers. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Hébergement de sites informatiques (sites Web). Contrôle technique de véhicules automobiles. Décoration intérieure. Services de dessinateurs pour emballages. Services juridiques.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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