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Marques déposées par Pépinières & Roseraies GEORGES DELBARD (société civile agricole
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Pépinières & Roseraies GEORGES DELBARD (société civile agricole), Malicorne, 06300 COMMENTRY.

Numéro de dépôt :
1257264
Date de dépôt :
12/01/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/01/1994
Marque figurative de Pépinières & Roseraies GEORGES DELBARD (société civile agricole

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 12 janvier 1984 par Pépinières & Roseraies GEORGES DELBARD (société civile agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Pépinières & Roseraies GEORGES DELBARD (société civile agricole), Malicorne, 06300 COMMENTRY. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1257264.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 12 janvier 1994.

Pépinières & Roseraies GEORGES DELBARD (société civile agricole a également déposé les autres marques suivantes : AROME DELBARD , DELBARD SAVOUREUSE , RESISTENTA , BLUE RIBBON , DELBARD PRIMA , GRIMPANT DELBARD , VALENTINE , SHANTUNG , ANTARES , BERENICE


Pépinières & Roseraies GEORGES DELBARD (société civile agricole), Malicorne, 06300 COMMENTRY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-22

Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliures;photographies, cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines; fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.