Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELBARDELICE
Pépinières & Roseraies GEORGES DELBARD (société civile agricole), Malicorne, 06300 COMMENTRY.

Numéro de dépôt :
1261894
Date de dépôt :
12/01/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/01/1994

Présentation de la marque DELBARDELICE

Déposée le 12 janvier 1984 par Pépinières & Roseraies GEORGES DELBARD (société civile agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DELBARDELICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Pépinières & Roseraies GEORGES DELBARD (société civile agricole), Malicorne, 06300 COMMENTRY. - France.

La marque DELBARDELICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1261894.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELBARDELICE est expirée depuis le 12 janvier 1994.

Pépinières & Roseraies GEORGES DELBARD (société civile agricole a également déposé les autres marques suivantes : AROME DELBARD , DELBARD SAVOUREUSE , RESISTENTA , (Marque figurative) , BLUE RIBBON , DELBARD PRIMA , GRIMPANT DELBARD , VALENTINE , SHANTUNG , ANTARES


Pépinières & Roseraies GEORGES DELBARD (société civile agricole), Malicorne, 06300 COMMENTRY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-29

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes, légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, plus spécialement des poires et des poiriers.