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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PEPINIERES DU BUYET
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BELLECOUR
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BELLECOUR
SARL PEPINIERES DU BUYET, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4252469
Date de dépôt :
26/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/02/2026
BELLECOUR de PEPINIERES DU BUYET

Présentation de la marque BELLECOUR

Déposée par voie électronique le 26 février 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PEPINIERES DU BUYET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BELLECOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-11 du 18 mars 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PEPINIERES DU BUYET domicilié(e) Le Buyet - 42330 - SAINT MEDARD EN FOREZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 587 760 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PONCET, Mme. Florence PONCET domicilié(e) 7 chemin de Tillier, B.P 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France.

La marque BELLECOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4252469.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31 35 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLECOUR arrivera à expiration en date du 26 février 2026.

PEPINIERES DU BUYET a également déposé les autres marques suivantes : THM BUYET , VINCA ACUTILOBA (OU OXYLOBA) , , HEDERA HELIX HIBERNICA CLONE BUYET , HEDERA ALGERIAN BELLECOUR


SARL PEPINIERES DU BUYET, société à responsabilité limitée - Le Buyet - 42330 - SAINT MEDARD EN FOREZ - France - SIREN 394587760


CABINET PONCET, Mme. Florence PONCET - 7 chemin de Tillier, B.P 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France


Publication - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Inscription le 8 septembre 2017 - Changement d'adresse n°707748 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-09-08

Produits chimiques pour l'horticulture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides) ; engrais pour l'horticulture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides) ; substrats pour la culture hors sol (horticulture) ; préparations pour la régulation de la croissance des plantes ; produits pour la conservation des fleurs ;

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines à planter ; semences à planter ; plantes et fleurs naturelles ; arbres (végétaux) ; arbustes ; rosiers ; lierres ; bulbes ; oignons (bulbes de fleurs) ; gazon naturel ; paillis (couverture d'humus) ; tapis de végétaux ; poches contenant un substrat de culture hors sol prêtes à recevoir des plants ou déjà garnies de végétaux ; plantes et fleurs naturelles sous forme de tapis de végétaux ; plantes, fleurs et végétaux stabilisés ; arbustes stabilisés ;

Services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de produits chimiques pour l'horticulture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides), engrais pour l'horticulture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides), substrats pour la culture hors sol (horticulture), préparations pour la régulation de la croissance des plantes, produits pour la conservation des fleurs ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines à planter, semences à planter, plantes et fleurs naturelles, arbres (végétaux), arbustes, rosiers, lierres, bulbes, oignons (bulbes de fleurs), gazon naturel, paillis (couverture d'humus), tapis de végétaux, poches contenant un substrat de culture hors sol prêtes à recevoir des plants ou déjà garnies de végétaux, plantes et fleurs naturelles sous forme de tapis de végétaux, plantes, fleurs et végétaux stabilisés, arbustes stabilisés ;

Horticulture ; services de jardinier-paysagiste ; jardinage ; composition florale ; mise à disposition d'informations en matière d'entretien de jardins ou massifs fleuris ; conception et réalisation d'aménagements paysagers ; conception et réalisation d'aménagements paysagers d'espaces publics ; conception et aménagement d'espaces intérieurs et extérieurs végétalisés ; services de location de plantes.