Marque expirée - Marque en non vigueur

SC SIGNET CLASSIC
PENGUIN GROUP (USA) INC. société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware

Numéro de dépôt :
1452943
Date de dépôt :
04/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/03/2018
SC SIGNET CLASSIC de PENGUIN GROUP (USA) INC. société constituée sous les lois de l\'Etat de Delaware

Présentation de la marque SC SIGNET CLASSIC

Déposée le 4 mars 1988 par la société PENGUIN GROUP (USA) INC. société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SC SIGNET CLASSIC »

Le déposant est la société PENGUIN GROUP (USA) INC. société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware domicilié(e) 375 Hudson Street New York, New York,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2359818) - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bourgeois Rezac Mignon Avocats à la Cour domicilié(e) 17 boulevard Malesherbes,75008 PARIS (dossier no 2359818) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 28

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SC SIGNET CLASSIC est expirée depuis le 4 mars 2018.

PENGUIN GROUP (USA) INC. société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware a également déposé les autres marques suivantes : VIKING , SIGNET , NEW AMERICAN LIBRARY


PENGUIN GROUP (USA) INC. société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware - 375 Hudson Street New York, New York,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2359818) - États-Unis


Bourgeois Rezac Mignon Avocats à la Cour - 17 boulevard Malesherbes,75008 PARIS (dossier no 2359818) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation n°2107386 - Publication au BOPI 1998-12

Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2008 n°2359818 - Publication au BOPI 2008-01-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-31

Inscription le 21 juin 2005 - Changement de dénomination n°413919 - Publication au BOPI 2005-06-21

Inscription le 19 décembre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°195097 - Publication au BOPI 1995-12-19

Inscription le 21 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413918 - Publication au BOPI 2005-06-21

Inscription le 19 décembre 1995 - Transmission de propriété n°195096 - Publication au BOPI 1995-12-19

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques et électroniques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs;papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliures;photographies, papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement;cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].