Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ARTEMIS
Numéro de dépôt :
1533381
Date de dépôt :
23/05/1989
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/05/1999
Présentation de la marque ARTEMIS
Déposée le 23 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) PEN AR LAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARTEMIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ARTEMIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1533381.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTEMIS est expirée depuis le 23 mai 1999.
PEN AR LAN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-47