Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DP DIS POT
Numéro de dépôt :
957106
Date de dépôt :
18/05/1976
Lieu de dépôt :
Lorient
Présentation de la marque DP DIS POT
Déposée le 18 mai 1976 par monsieur Pelleter (Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Lorient), la marque française « DP DIS POT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DP DIS POT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 957106.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque DP DIS POT est expirée depuis le 18 mai 1986.
Pelleter (Daniel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-516