Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SCARLETTA
Numéro de dépôt :
918380
Date de dépôt :
11/02/1975
Lieu de dépôt :
Strasbourg
Présentation de la marque SCARLETTA
Déposée le 11 février 1975 par monsieur Pekmez (Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Strasbourg), la marque française « SCARLETTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SCARLETTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 918380.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque SCARLETTA est expirée depuis le 11 février 1985.
Pekmez (Paul a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-448