LES TERRES NATURELLES
Présentation de la marque LES TERRES NATURELLES
Déposée le 21 mars 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PEINTURES MAESTRIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (FOIX), la marque française « LES TERRES NATURELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-19 du 9 mai 2003.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES TERRES NATURELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3218464.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES TERRES NATURELLES est expirée depuis le 21 mars 2023.
PEINTURES MAESTRIA a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 18 mars 2004 - Rejet partiel n°389092 - Publication au BOPI 2004-03-18
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-15
Publication - Publication le 9 mai 2003 au BOPI 2003-19
Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2013 n°2519545 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-01-22