Déposée le 2 juillet 2004 par la Société Anonyme (SA) Peintures MAESTRIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC FOIX),
la marque française « COULEURS DECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-35 du 27 août 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Peintures MAESTRIA domicilié(e) Zone Industrielle, 1, rue Denis Papin,09100 PAMIERS - 09100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 936 380 062 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Peintures MAESTRIA SA à Directoire et Conseil de Surveillance Benoît MAES, Président du Directoire domicilié(e) Z.I., 1, rue Denis Papin,09100 PAMIERS - 09100 - France.
La marque COULEURS DECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3304146.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Peintures MAESTRIA SA - Zone Industrielle, 1, rue Denis Papin,09100 PAMIERS - 09100 - France - SIREN 936380062
Peintures MAESTRIA SA à Directoire et Conseil de Surveillance Benoît MAES, Président du Directoire - Z.I., 1, rue Denis Papin,09100 PAMIERS - 09100 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-52
Publication - Publication le 27 août 2004 au BOPI 2004-35
Couleurs, vernis (à l'exception des isolants), laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuille et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.
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