Déposée le 23 décembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Pegasus Télévision
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « CAP BLANC »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Pegasus Télévision domicilié(e) 53 rue Boissière,75116 PARIS (dossier no 2358594) - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 959 711 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pegasus Télévision Juridique domicilié(e) 3 rue la Boétie,75008 PARIS (dossier no 2358594) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Pegasus Télévision Société par Actions Simplifiée - 53 rue Boissière,75116 PARIS (dossier no 2358594) - 75116 - France - SIREN 411959711
Pegasus Télévision Juridique - 3 rue la Boétie,75008 PARIS (dossier no 2358594) - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-28
Inscription le 26 décembre 2000 - Changement d'adresse n°313443 - Publication au BOPI 2000-12-26
Inscription le 6 octobre 2005 - Changement d'adresse n°419671 - Publication au BOPI 2005-10-06
Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2007 n°2358594 - Publication au BOPI 2007-12-19
Publication - Publication le 30 janv. 1998 au BOPI 1998-05
Métaux précieux et leurs alliages, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques. Papier, carton ; produits de l'imprimerie, articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; puceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, filons et feuilles ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Vêtements ; chaussures ; chapellerie.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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