Marque enregistrée - Marque en non vigueur

0 Zéro Degré
PEGABOX, SARL

Numéro de dépôt :
4090607
Date de dépôt :
14/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/05/2024
0 Zéro Degré de PEGABOX

Présentation de la marque 0 Zéro Degré

Déposée par voie électronique le 14 mai 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PEGABOX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 0 Zéro Degré » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-23 du 6 juin 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PEGABOX domicilié(e) 225 Allée du Lyonnais, ZA nord - 26300 - BOURG DE PEAGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PEGABOX, M. GAVOTTO PHILIPPE domicilié(e) 225 Allée du Lyonnais, ZA nord - 26300 - BOURG DE PEAGE - France.

La marque 0 Zéro Degré a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4090607.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 26 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 0 Zéro Degré est expirée depuis le 14 mai 2024.

PEGABOX a également déposé les autres marques suivantes : SKATE BAG , snowO


PEGABOX, SARL - 225 Allée du Lyonnais, ZA nord - 26300 - BOURG DE PEAGE - France


PEGABOX, M. GAVOTTO PHILIPPE - 225 Allée du Lyonnais, ZA nord - 26300 - BOURG DE PEAGE - France


Publication - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Enregistrement sans modification - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets).