Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SCRAP & DECO
PEBEO Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3554497
Date de dépôt :
08/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
SCRAP & DECO de PEBEO

Présentation de la marque SCRAP & DECO

Déposée le 8 février 2008 par la Société Anonyme (SA) PEBEO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « SCRAP & DECO »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEBEO domicilié(e) Zone d'Entreprises, Avenue du Pic de Bertagne,13420 GEMENOS - 13420 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 209 399 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK domicilié(e) B.P. 42413, 28 Rue de la Loge,13215 MARSEILLE CEDEX 2 - 13215 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 16

PEBEO a également déposé les autres marques suivantes : FRAGONARD , LAC - PUB , LA PEBEO A DROUANT , VIRAFOT , POLYFILM , STUDIO ACRYLICS , gédéO , SKRIB , VITREA , JUNIOR


PEBEO Société Anonyme - Zone d'Entreprises, Avenue du Pic de Bertagne,13420 GEMENOS - 13420 - France - SIREN 352209399


CABINET MAREK - B.P. 42413, 28 Rue de la Loge,13215 MARSEILLE CEDEX 2 - 13215 - France


Inscription le 25 mars 2009 - Rejet total n°493822 - Publication au BOPI 2009-03-25

Publication - Publication le 14 mars 2008 au BOPI 2008-11

Couleurs, émaux (vernis), émaux pour la peinture, laques, peintures, gouaches, vernis ; diluants pour couleurs, fixatifs pour aquarelle ; couleurs pour la céramique, la faience et la porcelaine ; métaux en poudre ou en feuilles pour peintres, décorateurs et artistes ; matières tinctoriales, pigments ; siccatifs pour couleurs.

Matériel pour les artistes ; fournitures pour le dessin ; instruments de dessin ; pochoirs ; pinceaux, brosses pour peintres ; papeterie ; blocs et cahiers à dessin ; papiers et cartons pour le dessin ; encres ; chevalets pour peinture ; stylos, plumes à dessin, crayons ; fusains ; toiles pour la peinture ; calques ; boîtes de peinture ; matériaux à modeler et instruments pour le modelage ; livres, manuels de peinture et de dessin ; guides et livres de conseils, de recettes et trucs pour la peinture et le dessin ; nécessaires de peinture ou de dessin.