CSPD
Présentation de la marque CSPD
Déposée le 22 avril 1992 par la société PE Corporation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CSPD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-17 du 5 juin 1992.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CSPD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92416106.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CSPD est expirée depuis le 22 avril 2022.
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-46
Inscription le 18 avril 2002 - Transmission totale de propriété n°344954 - Publication au BOPI 2002-04-18
Renouvellement sans limitation le 19 avril 2002 n°2219555 - Publication au BOPI 2002-04-19
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-35
Inscription le 16 octobre 2002 - Changement d'adresse n°357063 - Publication au BOPI 2002-10-16
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-21
Publication - Publication le 5 juin 1992 au BOPI 1992-17
Renouvellement sans limitation le 17 avril 2012 n°2497118 - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-04-17
Inscription le 29 mai 2012 - Rectification d'erreur matérielle n°576332 - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-05-29
Renouvellement sans limitation le 25 avril 2012 n°2497765 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-04-25
Inscription le 15 juin 2012 - Changement de dénomination n°577783 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-06-15
Inscription le 15 juin 2012 - Transmission totale de propriété n°577780 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-06-15
Inscription le 15 juin 2012 - Changement de dénomination n°577781 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-06-15
Inscription le 15 juin 2012 - Transmission totale de propriété n°577782 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-06-15