Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
PANOTECH
PB & M société anonyme à conseil dadministration
Numéro de dépôt :
3604688
Date de dépôt :
14/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque PANOTECH
Déposée le 14 octobre 2008 par la Société Anonyme (SA) PB & M
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PANOTECH »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PB & M domicilié(e) 19/29 rue du Capitaine Guynemer,92400 COURBEVOIE - 92400 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PB & M société anonyme à conseil dadministration - 19/29 rue du Capitaine Guynemer,92400 COURBEVOIE - 92400 - France
TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France
Publication - Publication le 21 nov. 2008 au BOPI 2008-47
Inscription le 16 février 2010 - Rejet total n°516495 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-16
Panneaux à base de bois (mélaminé, OSB, Mdf, contreplaqué) (matériaux de construction et parties de meubles).
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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