Marque expirée - Marque en non vigueur

MELACOLOR
PB & M société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
97696203
Date de dépôt :
19/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/09/2017

Présentation de la marque MELACOLOR

Déposée le 19 septembre 1997 par la Société Anonyme (SA) PB & M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MELACOLOR »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PB & M domicilié(e) 19/29 rue du Capitaine Guynemer,92400 COURBEVOIE (dossier no 2352044) - 92400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T Mark Conseils domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2352044) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 27

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MELACOLOR est expirée depuis le 19 septembre 2017.

PB & M a également déposé les autres marques suivantes : CARDOR , PANOTOP , BELLEME , PANOFRANCE , (Marque figurative) , ARPRO , PANODECOR , CARDOR , PANOTECH , RESEAU TOP


PB & M société anonyme à conseil d'administration - 19/29 rue du Capitaine Guynemer,92400 COURBEVOIE (dossier no 2352044) - 92400 - France


T Mark Conseils - 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2352044) - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-10

Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2007 n°2352044 - Publication au BOPI 2007-09-28

Inscription le 30 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°310591 - Publication au BOPI 2000-10-30

Inscription le 27 décembre 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°466102 - Publication au BOPI 2007-12-27

Publication - Publication le 31 oct. 1997 au BOPI 1997-44

Inscription le 29 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°660066 - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2015-12-29

Panneau décoratif mélaminé non métallique Panneau décoratif mélaminé, à base de papier imprégné de résine utilisé dans la construction Panneau décoratif mélaminé, à base de papier imprégné de résine utilisé dans la construction, à utilisation de revêtement de sol.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.