Marque expirée - Marque en non vigueur

BELLEME
PB & M société anonyme

Numéro de dépôt :
96605843
Date de dépôt :
12/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/01/2016

Présentation de la marque BELLEME

Déposée le 12 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) PB & M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BELLEME »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PB & M domicilié(e) 19/29 rue du Capitaine Guynemer,92400 COURBEVOIE (dossier no 2304936) - 92400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 943 144 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2304936) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BELLEME est expirée depuis le 12 janvier 2016.

PB & M a également déposé les autres marques suivantes : CARDOR , PANOTOP , PANOFRANCE , (Marque figurative) , ARPRO , PANODECOR , CARDOR , PANOTECH , RESEAU TOP , BURGER & WINE


PB & M société anonyme - 19/29 rue du Capitaine Guynemer,92400 COURBEVOIE (dossier no 2304936) - 92400 - France - SIREN 347943144


TMARK Conseils - 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2304936) - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-29

Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2006 n°2304936 - Publication au BOPI 2006-01-11

Inscription le 30 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°310591 - Publication au BOPI 2000-10-30

Inscription le 10 avril 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°431672 - Publication au BOPI 2006-04-10

Publication - Publication le 23 févr. 1996 au BOPI 1996-08

Inscription le 29 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°660066 - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2015-12-29

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