Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CREMERIE MONTAIGNE
Monsieur PAVIS Claude

Numéro de dépôt :
1413514
Date de dépôt :
16/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/12/1996
CREMERIE MONTAIGNE de PAVIS Claude

Présentation de la marque CREMERIE MONTAIGNE

Déposée le 16 décembre 1986 par monsieur PAVIS Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CREMERIE MONTAIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur PAVIS Claude domicilié(e) 36, rue Jean Mermoz, 75008 PARIS.Nationalité: FRANCAISE. - France.

La marque CREMERIE MONTAIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1413514.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CREMERIE MONTAIGNE est expirée depuis le 16 décembre 1996.


Monsieur PAVIS Claude - 36, rue Jean Mermoz, 75008 PARIS.Nationalité: FRANCAISE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-47

Viande - Poissons - Volailles.Extraits de viande - Fruits & legumes.Conserves - Sechés et cuits - Gelées.Confitures - OEufs, Lait - Produits laitiers.Huiles et graisses comestibles.Sauces à salades - Conserves.Cafe - Thé - Cacao - Riz - Tapioca.Farine - Pain - Patisserie - Confiserie.Glaces - Miel - Sel - Moutarde - Vinaigre.Sauces - Epices.Fruits & Legumes frais.Aliments pour animaux - Malt.Bières - Eaux minérales.Boissons non alcoolisées - Jus de fruits. Sirop.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.