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Marques déposées par PAUTROT Marie
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MANUGRAIN
Marque expirée - Marque en non vigueur

MANUGRAIN
PAUTROT Marie
DUPUIS Eléonore

Numéro de dépôt :
98722684
Date de dépôt :
11/03/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/03/2018

Présentation de la marque MANUGRAIN

Déposée le 11 mars 1998 par PAUTROT Marie et DUPUIS Eléonore auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MANUGRAIN »

Les déposants sont PAUTROT Marie domicilié(e) 43 rue de l'Isle,52220 MONTIER EN DER (dossier no 2356390) - 52220 - France et DUPUIS Eléonore domicilié(e) 43 rue de l'Isle,52220 MONTIER EN DER (dossier no 2356390) - 52220 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON domicilié(e) L'ESCURIAL – TECHNOPOLE DE BRABOIS, 17 avenue de la Forêt de Haye,54519 VANDOEUVRE LES NANCY CEDEX (dossier no 2356390) - 54519 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MANUGRAIN est expirée depuis le 11 mars 2018.


PAUTROT Marie - 43 rue de l'Isle,52220 MONTIER EN DER (dossier no 2356390) - 52220 - France

DUPUIS Eléonore - 43 rue de l'Isle,52220 MONTIER EN DER (dossier no 2356390) - 52220 - France


Cabinet Michel POUPON - L'ESCURIAL – TECHNOPOLE DE BRABOIS, 17 avenue de la Forêt de Haye,54519 VANDOEUVRE LES NANCY CEDEX (dossier no 2356390) - 54519 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-34

Inscription le 19 août 1999 - Concession de licence n°283357 - Publication au BOPI 1999-08-19

Inscription le 26 novembre 2007 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°471217 - Publication au BOPI 2007-11-26

Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2007 n°2356390 - Publication au BOPI 2007-11-26

Publication - Publication le 17 avr. 1998 au BOPI 1998-16

Machines Instruments agricoles (appareils fixes pour la manutention des grains, élévateurs, transporteurs).