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Marques déposées par PAUTRAT Karine
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MOSAÏK POUR TOUT SAVOIR SUR LA CIVILISATION MUSULMANE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOSAÏK POUR TOUT SAVOIR SUR LA CIVILISATION MUSULMANE
PAUTRAT Karine

Numéro de dépôt :
3256223
Date de dépôt :
31/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/10/2013
MOSAÏK POUR TOUT SAVOIR SUR LA CIVILISATION MUSULMANE de PAUTRAT Karine

Présentation de la marque MOSAÏK POUR TOUT SAVOIR SUR LA CIVILISATION MUSULMANE

Déposée le 31 octobre 2003 par PAUTRAT Karine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOSAÏK POUR TOUT SAVOIR SUR LA CIVILISATION MUSULMANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-51 du 19 décembre 2003.

Le déposant est PAUTRAT Karine domicilié(e) 93 bât. A, avenue Jean Jaurès,21000 DIJON - 21000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Karine PAUTRAT domicilié(e) 93 bât. A, avenue Jean Jaurès,21000 DIJON - 21000 - France.

La marque MOSAÏK POUR TOUT SAVOIR SUR LA CIVILISATION MUSULMANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3256223.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOSAÏK POUR TOUT SAVOIR SUR LA CIVILISATION MUSULMANE est expirée depuis le 31 octobre 2013.


PAUTRAT Karine - 93 bât. A, avenue Jean Jaurès,21000 DIJON - 21000 - France


Mme Karine PAUTRAT - 93 bât. A, avenue Jean Jaurès,21000 DIJON - 21000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-16

Publication - Publication le 19 déc. 2003 au BOPI 2003-51

Produits de l'imprimerie. Éducation, divertissement, activités culturelles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.