Marque enregistrée - Marque en vigueur

Paulette à Bicyclette - joaillerie éthique
SAS Paulette à Bicyclette, SAS

Numéro de dépôt :
4191480
Date de dépôt :
23/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/06/2025
Paulette à Bicyclette - joaillerie éthique de Paulette à Bicyclette

Présentation de la marque Paulette à Bicyclette - joaillerie éthique

Déposée par voie électronique le 23 juin 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Paulette à Bicyclette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Paulette à Bicyclette - joaillerie éthique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-29 du 17 juillet 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Paulette à Bicyclette domicilié(e) 2 Place du Guignier, Boutique Paulette - 75020 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 803 700 418 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS Paulette à Bicyclette, Mme. Hélène GRASSIN domicilié(e) 2 Place du Guignier, Boutique Paulette - 75020 - Paris - France.

La marque Paulette à Bicyclette - joaillerie éthique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4191480.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Paulette à Bicyclette - joaillerie éthique arrivera à expiration en date du 23 juin 2025.

Paulette à Bicyclette a également déposé les autres marques suivantes : JOAILLERIE ETHIQUE ET POETIQUE PAULETTE A BICYCLETTE PARIS , Paulette à Bicyclette


SAS Paulette à Bicyclette, SAS - 2 Place du Guignier, Boutique Paulette - 75020 - Paris - France - SIREN 803700418


SAS Paulette à Bicyclette, Mme. Hélène GRASSIN - 2 Place du Guignier, Boutique Paulette - 75020 - Paris - France


Publication - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29

Enregistrement sans modification - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42

Inscription le 22 décembre 2020 - Changement d'adresse n°806278 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-12-22

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.