Marque enregistrée - Marque en vigueur

Histoires de poules en Clunysois
M. Paul VANNIER

Numéro de dépôt :
4378286
Date de dépôt :
22/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/07/2027
Histoires de poules en Clunysois de Paul VANNIER

Présentation de la marque Histoires de poules en Clunysois

Déposée par voie électronique le 22 juillet 2017 par monsieur Paul VANNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Histoires de poules en Clunysois » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-32 du 11 août 2017.

Le déposant est monsieur Paul VANNIER domicilié(e) Les Bidolets - 71460 - CHAPAIZE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Paul VANNIER domicilié(e) Les Bidolets - 71460 - CHAPAIZE - France.

La marque Histoires de poules en Clunysois a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4378286.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Histoires de poules en Clunysois arrivera à expiration en date du 22 juillet 2027.


M. Paul VANNIER - Les Bidolets - 71460 - CHAPAIZE - France


M. Paul VANNIER - Les Bidolets - 71460 - CHAPAIZE - France


Publication - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32

Enregistrement sans modification - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-47

Volaille ; ufs.