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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAUL SAPIN
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1889 by Paul Sapin
Marque renouvelée - Marque en vigueur

1889 by Paul Sapin
PAUL SAPIN, SAS

Numéro de dépôt :
3807114
Date de dépôt :
17/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/02/2031
1889 by Paul Sapin de PAUL SAPIN

Présentation de la marque 1889 by Paul Sapin

Déposée par voie électronique le 17 février 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAUL SAPIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 1889 by Paul Sapin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-10 du 11 mars 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PAUL SAPIN domicilié(e) La Verchère, 71570 La Chapelle-de-Guinchay - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Les Grands Chais de France, Mme BOESCH Romy domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc, 67290 Petersbach - France.

La marque 1889 by Paul Sapin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3807114.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 1889 by Paul Sapin arrivera à expiration en date du 17 février 2031.

PAUL SAPIN a également déposé les autres marques suivantes : COEUR DES LANCIERS , 1WINE , BRILLO DEL DIA , PAUL DU SAUZY , SOL CASAL BY PAUL SAPIN , PETIT 25 , CASA PIERI , MUDDY BOOTS , Louis MONTELLIER , CASA PINERO


PAUL SAPIN, SAS - La Verchère, 71570 La Chapelle-de-Guinchay - France


Les Grands Chais de France, Mme BOESCH Romy - 1 rue de la Division Leclerc, 67290 Petersbach - France


Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Inscription le 19 février 2018 - Changement de forme juridique n°717045 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-02-19

Renouvellement sans limitation le 9 novembre 2020 n°2764121 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-11-09

Vins et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières).